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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif
    924 Ko - 2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif (ouvre la visionneuse)

    924 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/21
    Sujet : rythme scolaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS
    376 Ko - 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l\'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS (ouvre la visionneuse)

    376 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/22
    Sujet : commande publique / propriété publique
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec
    153 Ko - 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l\'UNICEF des droits d\'entrée du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/23
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Fonds des Nations Unies pour l'enfance
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013
    197 Ko - 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d\'accès à l\'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013 (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/24
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire
    160 Ko - 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/25
    Sujet : personnel / rythme scolaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-026 Société d'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation
    290 Ko - 2014-026 Société d\'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation (ouvre la visionneuse)

    290 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/26
    Sujet : société d'économie mixte / finances locales
    Organisme : SEM 89 (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d'une pièce – Demande de subventions
    157 Ko - 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d\'une pièce – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/27
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Musée Leblanc-Duvernoy (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-028 Actes de gestion courante
    675 Ko - 2014-028 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    675 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/28
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations
    119 Ko - 2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/29
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations
    125 Ko - 2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/30
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
    165 Ko - 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/31
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-032 Élection du maire de Vaux
    141 Ko - 2014-032 Élection du maire de Vaux (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/32
    Sujet : élu
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-033 Détermination du nombre d'adjoints
    135 Ko - 2014-033 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/33
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
    159 Ko - 2014-034 Détermination du nombre d\'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/34
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-035 Élection des adjoints
    158 Ko - 2014-035 Élection des adjoints (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/35
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
    159 Ko - 2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/36
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux
    137 Ko - 2014-037 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/37
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires
    728 Ko - 2014-038 Budget 2014 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    728 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/38
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
    3816 Ko - 2014-039 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)

    3816 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/39
    Sujet : élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
    17657 Ko - 2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    17657 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/40
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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